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Quand on achète une paire hors europe on se demande toujours si l’on ne va pas devoir payer de taxes.Personnellement cela ne m’est jamais arrivé sur des chaussures, mais j’ai remarqué qu’il y avait quelques raisons d’avoir peur suite au petit calcul que j’ai effectué.
Tout dabord si la valeur de la marchandise est inférieure à 22 euros, celle ci n’aura pas de droits de douane, mais la TVA française devra être payée (19,6%).De même, si le produit s’avère être une contre-façon, il sera détruit et vous pouvez être redevable d’une amende.
Comment le cout du passage en douane est calculé:
Les frais d’importation dépendent du type de produit. Pour les calculer, il faut aditionner le droit d’importation, la TVA et les frais de dossier.
- La taxe d’importation (droit de douane) : Elle s’applique seulement à quelques catégorie de produits sur lesquelles l’Union Européenne applique une politique de rétortion (comme sur les chaussures où ils s’élèvent à 17% contrairement aux téléphone ou ordinateurs portables: 0%). Vous pouvez consulter l’annuaire des codes TARIC et trouver les droits de douane correspondants sur le site de l’union européenne Europa. Faites une recherche directe du taux de taxe si vous connaissez les 10 chiffres du code TARIC (Chaussures de sport: 6402120000 ).
- Les frais de dossier : Il est impossible de connaitre à l’avance le prix facturé par les opérateurs agréés par la DGDDI comme commissionnaires en douane. Les plus connus sont Fédex, DHL, UPS, La poste et TNT. Les tarifs appliqués par ces sociétés pour dédouaner un colis sont libres.Si vous avez le choix du transporteur, il peut être intéressant de le contacter à l’avance pour connaître ses tarifs et délais.
- La TVA : Elle s’applique pour les marchandises importées comme les produits nationaux selon la règle qui veut que celle-ci soit payée dans le pays de consommation. Le taux normal est 19,6% pour la France.
Voici un exemple concret avec le tarif d’une importation de Air Max Infrared à 100€ +20 de frais
de port des Etats Unis vers la France :
- Code TARIC: 6402120000
- La taxe de douane est de 17% et s’applique au prix total (shoes+ transport) = 20,4€
- Les frais forfaitaires de dossier transitaires de 10 à 25€, dans cet exemple= 15€
- La TVA française de 19,6% s’applique sur le total (guitare + transport + taxes + frais)=30,4€
- = Cout total des taxes: 65,8€
Comment éviter la TVA?
(Ceci est une liste des techniques d’usage, nous ne vous encourageons pas à les reproduire)
- Ne pas passer par la livraison express du produit (prise en charge en France par chronopost).Beaucoup plus de colis transitent par Colissimo chaque jour ce qui ne peut être qu’un avantage.
- Quand vous acheter sur ebay, vous pouvez demander au vendeur de déclarer le colis en « low value gift ».Vous pouvez le demander également aux sites de vente en ligne, mais ceux ci sont de plus en plus réticents car ils se mettent dans l’illégalité avec ces déclarations.
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